Base Réglementaire
La FFC CONSTRUCTEURS met à disposition des ses adhérents une base documentaire alimentée en permanence.
RTI 03.5.5 Aménagement en véhicule spécialisé fourgon funéraire
14 mars 2017 – 1.3.1 Véhicules transformés
Fiche de constitution d’un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route
RTI03.5.5 : Aménagement en véhicule spécialisé fourgon funéraire
VÉHICULES CONCERNÉS : Voitures particulières (VP) ou camionnettes (CTTE)