68 Système d'alarme pour véhicule
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
- Règlement (UNECE) 97
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS /RI
14 Comportement du dispositif de conduite en cas de choc
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 14A Protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc)
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 14 Comportement du dispositif de conduite en cas de choc)
48 Masses et dimensions (autres que les véhicules du point 44)
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 48A Masses et dimensions)
- Règlement (UE) n° 1230/2012 Masses et dimensions
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 48 Masses et dimensions)
- Règlement (UE) n° 1230/2012 Masses et dimensions
- Article R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route
- Arrêté du 25 juin 1997 Application article R.61 du code de la route
- Arrêté du 20 novembre 1997 Masses et dimensions
38 Appuie-tête
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS / RI
(Domaine 38A Appuie-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules)
- Règlement (UNECE) 25
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
66 Système de détection de dérive de la trajectoire (LDWS)
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS
- Règlement (UE) n° 351/2012 Système de détection de dérive de la trajectoire
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
RI
Sans objet
65 Système avancé de freinage d'urgence (AEBS)
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS
- Règlement (UE) n° 347/2012 Système avancé de freinage d'urgence (AEBS)
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
RI
Sans objet
69 Sécurité électrique
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS / RI
- Règlement (UNECE) 100 Sécurité électrique
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
41 Emissions (Euro VI) des véhicules utilitaires lourds / accès aux informations
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS / RI
- Règlements (CE) n° 595/2009 et n° 582/2011 Emissions (Euro VI) véhicules utilitaires lourds
13 Antivol
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 13A Protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée)
- Règlement (UNECE) 18 Protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 13 Antivol)
- Arrêté du 4 mai 2009 Antivol
52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes)
- Règlement (UNECE) 66 TCP Résistance de la superstructure
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun