52A Véhicules des catégories M2 et M3

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 52A Véhicules des catégories M2 et M3)

- Règlement (UNECE) 107 Caractéristiques générales de construction des véhicules M2 et M3

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 52 Autobus et autocars)

- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun

 


51 Inflammabilité

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 51A Comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur)

- Règlement (UNECE) 118 Comportement au feu et/ou à l'imperméabilité aux carburants ou aux lubrifiants des matériaux

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 51 Inflammabilité)

- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun


Arrêté du 02/07/1982 modifié en dernière date par l'arrêté du 03/01/2019 Transports en commun de personnes (TCP)

A votre disposition, vous pouvez télécharger ci-dessous les documents suivants :
- la version compilée et indexée par la FFC Constructeurs de l'arrêté du 2 juillet 1982 au 10/01/2019
- le dernier arrêté en date apportant des modifications à la version originale : lien vers l'arrêté du 3 janvier 2019

Voir la liste des arrêtés relatifs à l'arrêté du 2 juillet 1982.


16 Saillies extérieures

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 16A Saillies extérieures)

- Règlement (UNECE) 26 Saillies extérieures pour les véhicules M1

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 16 Saillies extérieures)

- Article 10 bis de l'arrêté du 19 décembre 1958


12 Aménagement intérieur

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 12A Aménagement intérieur)

- Règlement (UNECE) 21

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 12 Aménagement intérieur)

- Articles 11, 12 à 16 et 18 de l'arrêté du 19 décembre 1958


57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 57A Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)

- Règlement (UNECE) 93 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)

- Article 10-10 de l'arrêté du 19 décembre 1958


56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 56A Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)

- Règlement (UNECE) 105 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)

- Arrêté du 29 mai 2009 Transports de marchandises dangereuses

Référence à consulter et télécharger

- Textes de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)


36 Chauffage de l'habitacle

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 36A Systèmes de chauffage)

- Règlement (UNECE) 122 Systèmes de chauffage

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 36 Chauffage de l'habitacle)

- Article 11-1 de l'arrêté du 19 décembre 1958


49 Saillies extérieures des cabines

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 49A Saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine des véhicules utilitaires)

- Règlement (UNECE) 61 Saillies extérieures

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 49 Saillies extérieures des cabines)

- Article 10 ter de l'arrêté du 19 décembre 1958


46 Pneumatiques

Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).

RCE
(Domaine 46A Montage des pneumatiques)

- Règlement (UE) n° 458/2011 Montage des pneumatiques

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

NKS / RI
(Domaine 46 Pneumatiques)

- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)

- Arrêté du 24 octobre 1994 Pneumatiques