52A Véhicules des catégories M2 et M3
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 52A Véhicules des catégories M2 et M3)
- Règlement (UNECE) 107 Caractéristiques générales de construction des véhicules M2 et M3
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 52 Autobus et autocars)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun
51 Inflammabilité
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 51A Comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur)
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 51 Inflammabilité)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun
Arrêté du 02/07/1982 modifié en dernière date par l'arrêté du 03/01/2019 Transports en commun de personnes (TCP)
A votre disposition, vous pouvez télécharger ci-dessous les documents suivants :
- la version compilée et indexée par la FFC Constructeurs de l'arrêté du 2 juillet 1982 au 10/01/2019
- le dernier arrêté en date apportant des modifications à la version originale : lien vers l'arrêté du 3 janvier 2019
Voir la liste des arrêtés relatifs à l'arrêté du 2 juillet 1982.
16 Saillies extérieures
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 16A Saillies extérieures)
- Règlement (UNECE) 26 Saillies extérieures pour les véhicules M1
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 16 Saillies extérieures)
- Article 10 bis de l'arrêté du 19 décembre 1958
12 Aménagement intérieur
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 12A Aménagement intérieur)
- Règlement (UNECE) 21
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 12 Aménagement intérieur)
- Articles 11, 12 à 16 et 18 de l'arrêté du 19 décembre 1958
57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 57A Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)
- Règlement (UNECE) 93 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)
- Article 10-10 de l'arrêté du 19 décembre 1958
56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 56A Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)
- Règlement (UNECE) 105 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)
- Arrêté du 29 mai 2009 Transports de marchandises dangereuses
Référence à consulter et télécharger
36 Chauffage de l'habitacle
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 36A Systèmes de chauffage)
- Règlement (UNECE) 122 Systèmes de chauffage
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 36 Chauffage de l'habitacle)
- Article 11-1 de l'arrêté du 19 décembre 1958
49 Saillies extérieures des cabines
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 49A Saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine des véhicules utilitaires)
- Règlement (UNECE) 61 Saillies extérieures
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 49 Saillies extérieures des cabines)
- Article 10 ter de l'arrêté du 19 décembre 1958
46 Pneumatiques
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 46A Montage des pneumatiques)
- Règlement (UE) n° 458/2011 Montage des pneumatiques
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 46 Pneumatiques)
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
- Arrêté du 24 octobre 1994 Pneumatiques