69 Sécurité électrique
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS / RI
- Règlement (UNECE) 100 Sécurité électrique
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
41 Emissions (Euro VI) des véhicules utilitaires lourds / accès aux informations
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE / NKS / RI
- Règlements (CE) n° 595/2009 et n° 582/2011 Emissions (Euro VI) véhicules utilitaires lourds
13 Antivol
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 13A Protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée)
- Règlement (UNECE) 18 Protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 13 Antivol)
- Arrêté du 4 mai 2009 Antivol
52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes)
- Règlement (UNECE) 66 TCP Résistance de la superstructure
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 52B Résistance mécanique de la superstructure des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun
52A Véhicules des catégories M2 et M3
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 52A Véhicules des catégories M2 et M3)
- Règlement (UNECE) 107 Caractéristiques générales de construction des véhicules M2 et M3
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 52 Autobus et autocars)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun
51 Inflammabilité
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 51A Comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur)
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 51 Inflammabilité)
- Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun
16 Saillies extérieures
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 16A Saillies extérieures)
- Règlement (UNECE) 26 Saillies extérieures pour les véhicules M1
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 16 Saillies extérieures)
- Article 10 bis de l'arrêté du 19 décembre 1958
12 Aménagement intérieur
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 12A Aménagement intérieur)
- Règlement (UNECE) 21
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 12 Aménagement intérieur)
- Articles 11, 12 à 16 et 18 de l'arrêté du 19 décembre 1958
57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 57A Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)
- Règlement (UNECE) 93 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 57 Dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant)
- Article 10-10 de l'arrêté du 19 décembre 1958
56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses
Vous pouvez télécharger ci-dessous les références réglementaires à consulter pour ce domaine dans le cadre d'une réception communautaire européenne (RCE), d'une réception nationale par type de petites séries (NKS) ou d'une réception individuelle (RI).
RCE
(Domaine 56A Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)
- Règlement (UNECE) 105 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses
- Règlement (CE) N° 661/2009 GSR (General Safety Regulation)
NKS / RI
(Domaine 56 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses)
- Arrêté du 29 mai 2009 Transports de marchandises dangereuses
Référence à consulter et télécharger